Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU PEREY
Numéro de dépôt :
1132510
Date de dépôt :
03/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU PEREY
Déposée le 3 décembre 1979 par monsieur GAUCHE René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « CHATEAU PEREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU PEREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU PEREY est expirée depuis le 3 décembre 1989.
GAUCHE René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046